Pour remplir sa triple mission (former des personnes, former des acteurs économiques et sociaux, former des citoyens), l'école doit organiser, avec ses différents intervenants, les conditions de la vie en commun pour que :

• chacun y trouve un cadre de vie favorable au travail et à l'épanouissement personnel,
• chacun puisse faire siennes des lois fondamentales qui règlent les relations entre les personnes et la vie en société,
• chacun apprenne à respecter les autres dans leur singularité et dans leurs activités,
• chacun puisse apprendre à gérer des projets en groupe.

Ceci suppose que certaines règles soient définies afin de permettre à chacun de se situer dans sa formation. Elles sont à mettre en relation avec le projet éducatif et pédagogique de l'établissement.

L'intégralité de notre réglement d'ordre intérieur est consultable en version informatique, en plus de la version papier qui vous a été remise à l'inscription, en cliquant sur le lien ci-dessous.

Avec au sommaire :

I. Le règlement d'ordre intérieur

II. Le Pouvoir Organisateur de l'établissement

III. Inscriptions régulières

a) Les nouvelles inscriptions
b) Les réinscriptions

IV. Les conséquences de l'inscription scolaire

IV.1. La présence à l'école

A. Obligations de l'élève
B. Obligations des parents

IV.2. Les absences

A. Le fondement de l'obligation de fréquentation scolaire
B. Les absences légitimes
C. La procédure de justification des absences
D. Les dispenses du cours d'éducation physique
E. Les stages
F. Les conséquences des irrégularités

IV.3. Les retards

A. Retard
B. Brossage

V. Les activités en dehors des heures de cours

V.1. Les heures de fourche

V.2. Les heures d'étude

V.3. Les récréations et temps de midi

V.4. Les lieux où l'élève peut se tenir en cas d'heures de fourche ou d'étude

V.5. L'étude accompagnée

V.6. L'autorisation de sorties sur le temps de midi

V.7. Les activités scolaires et parascolaires

V.8. La sécurité et l'accès à l'école

VI. Le sens de la vie en commun

VI.1. Le respect des autres

VI.2. La tenue et le comportement

VI.3. La cigarette

VI.4. Le respect des lieux et du matériel

VI.5. Les objets interdits

VI.6. Les objets emportés à l'école sous l'entière responsabilité de l'élève et de ses parents

VI.7.Les nouvelles technologies d'information et de communication

VII. Les assurances

A. Les généralités
B. L'assurance obligatoire
C. L'assurance facultative
D. Incendie
E. Les couvertures
F. La procédure à suivre en cas d'accident

VIII. Les sanctions

A. Les sanctions
B. L'exclusion d'une heure de cours
C. L'exclusion provisoire de l'établissement ou d'un cours
D. L'exclusion définitive

1° Les motifs et faits graves
2° La procédure

E. Refus de sanction

IX. Les dispositions finales