Le règlement des études détermine les objectifs et procédures de l'apprentissage, des évaluations (formatives et certificatives) et des délibérations. De plus, il précise les activités organisées en collaboration avec le PMS dans le cadre de l'orientation des élèves de 2e, 5e et 6e années. Il spécifie aussi les différents rôles qui sont attribués au conseil de classe .

Enfin, il détaille les outils de communication utilisés entre les élèves, les parents et l'école.

Sommaire du document (remis à chaque élève sous version papier). Nouvelle version en cours de révision

I. La raison d'être du règlement des études

II. Les informations à communiquer par le professeur aux élèves en début d'année

III. L'évaluation

A. Le système d'évaluation
B. Les supports d'évaluation
C. Le système de cotation appliqué
D. L'absence d'un élève à un contrôle
E. La communication des évaluations

IV. Le conseil de classe et le conseil de guidance

A. Les missions globales

1. La mission d'évaluation
2. La mission d'orientation

B. Les objectifs durant l'année

1. Les objectifs du conseil de classe en début d'année
2. Les objectifs du conseil de classe en cours d'année ou de degré
3. Les objectifs du conseil de classe en fin d'année ou de degré

C. Les délibérations

1. Le mode de communication des décisions du conseil de classe de délibération
2. Les motivations des décisions de délibération
3. Les dispositions légales quant à la possibilité laissée aux parents ou à l'élève majeur d'examiner ses copies
4. La procédure interne en cas de contestation des décisions du conseil de classe
5. Le recours externe à l'encontre des décisions du conseil de classe

V. La sanction des études

A. Les attestations

1. Le premier degré
2. Les deuxième et troisième degrés

B. La qualification

1. Le but de l'épreuve de qualification
2. Le contenu de l'épreuve de qualification
3. Les modalités propres aux différents niveaux
4. Les modalités d'organisation de l'épreuve de qualification
5. Les modalités de prise de décision
6. La procédure de conciliation interne

C. Les stages

D. Les certificats

E. L'inspection

F. La régularité des études : les absences

G. Les examens et travaux de récupération

VI. L'orientation

A. Les formes d'enseignement - les options

B. Les choix possibles

C. Les étapes particulières par rapport à l'orientation

VII. Les contacts entre l'école et les parents

VIII. Les dispositions finales